Assurer une réplique Cobra ou GT40 : pièges à éviter

Assurer une réplique de Shelby Cobra ou de Ford GT40 ne se résume pas à trouver un contrat d’assurance pour une voiture ancienne.

Ces automobiles sont particulières : certaines ont été produites par de petits constructeurs dans les années 1970, 1980 ou 1990, d’autres ont été assemblées en kit, importées des États-Unis ou du Royaume-Uni, puis parfois modifiées au cours de leur vie.

Le véhicule présenté à l’assureur doit donc être correctement identifié et déclaré.

Constructeur réel, année de fabrication, numéro de châssis, moteur, puissance, modifications et usage doivent correspondre autant que possible aux documents administratifs et aux informations transmises lors de la souscription.

Une approximation qui paraît sans importance au moment de signer le contrat peut devenir beaucoup plus problématique le jour d’un accident.

C’est particulièrement vrai lorsqu’on achète une réplique de Shelby Cobra ou une réplique de Ford GT40 dont l’histoire administrative peut être aussi importante que l’état mécanique.

Pourquoi une réplique de Cobra ou GT40 est-elle particulière à assurer ?

Une véritable Shelby Cobra des années 1960 et une réplique construite en 1992 peuvent extérieurement être extrêmement proches.

Administrativement, ce sont pourtant deux automobiles totalement différentes.

Une réplique possède :

son propre constructeur ;
sa propre date de fabrication ;
son propre numéro de châssis ;
sa propre motorisation ;
sa propre histoire administrative.

Il faut donc éviter de présenter le véhicule uniquement comme une « Shelby Cobra 1965 » si celui-ci a réellement été construit plusieurs décennies plus tard par JCF, ERA, Contemporary Classic, Everett-Morrison ou Classic Motor Carriages.

Une Cobra JCF ancienne doit par exemple être identifiée en tenant compte de son véritable fabricant et de sa véritable période de construction.

Même raisonnement avec une GT40 construite dans les années 1980 par GT Developments : elle reprend l’apparence de la Ford GT40 historique, mais possède sa propre identité en tant que réplique.

La carte grise doit être cohérente avec le véhicule

L’un des premiers documents examinés lors de la souscription est naturellement le certificat d’immatriculation.

Sur une réplique ancienne, plusieurs informations doivent retenir l’attention :

la marque ;
le modèle ou type ;
la date de première mise en circulation ;
le numéro d’identification ;
l’énergie ;
la puissance administrative ;
les éventuelles mentions particulières.

Une incohérence ne signifie pas automatiquement que le véhicule est illégal. L’histoire administrative des automobiles anciennes importées peut être complexe.

En revanche, une carte grise indiquant des informations manifestement incompatibles avec la réalité du véhicule doit être étudiée avant la souscription.

Une réplique produite dans les années 1990 dont les documents la présentent comme une automobile fabriquée en 1965 constitue par exemple un signal d’alerte important.

Bourgogne Auto Classic revient justement sur les problèmes de faux documents et de cartes grises incohérentes dans sa page consacrée aux fraudes touchant certaines répliques de voitures de collection.

Ce que vous déclarez à l’assureur est aussi important que la carte grise

L’assureur ne se fonde pas uniquement sur le certificat d’immatriculation.

Lors de la souscription, il peut également poser différentes questions permettant d’évaluer le risque qu’il accepte de couvrir.

Le Code des assurances impose à l’assuré de répondre exactement aux questions posées par l’assureur lors de la déclaration du risque.

Pour une réplique de Cobra ou de GT40, il peut donc être essentiel de préciser :

le véritable constructeur ;
l’année de fabrication connue ;
la cylindrée réelle ;
le moteur installé ;
la puissance lorsqu’elle est connue ;
les principales modifications ;
la valeur du véhicule ;
son usage ;
son lieu de stationnement ;
le kilométrage annuel envisagé ;
l’identité des conducteurs habituels.

Il vaut mieux donner une information supplémentaire à l’assureur que dissimuler une caractéristique importante en pensant qu’elle ne sera jamais vérifiée.

Changement de moteur : faut-il le signaler ?

C’est un point particulièrement sensible dans l’univers des répliques.

Beaucoup de Cobra ont changé de moteur au cours de leur existence.

Une voiture initialement équipée d’un Ford 302 ci peut par exemple recevoir plusieurs années plus tard un moteur plus puissant, voire un big block.

Le véhicule peut également avoir reçu :

une nouvelle boîte de vitesses ;
un compresseur ;
une injection ;
de nouveaux freins ;
des suspensions différentes ;
des roues de dimensions différentes ;
ou différentes préparations destinées à augmenter les performances.

Ces évolutions ne doivent pas être considérées uniquement sous l’angle mécanique.

Si une transformation change les caractéristiques du risque déclaré à l’assureur, elle doit être portée à sa connaissance.

L’article L113-2 du Code des assurances impose notamment à l’assuré de déclarer les circonstances nouvelles qui aggravent le risque ou en créent un nouveau lorsque celles-ci rendent les déclarations initiales inexactes.

La prudence consiste donc à informer l’assureur par écrit et à conserver sa réponse.

Fausse déclaration intentionnelle : quelles conséquences ?

Le Code des assurances distingue plusieurs situations.

Lorsque l’assuré effectue volontairement une fausse déclaration ou cache intentionnellement une information qui modifie l’appréciation du risque par l’assureur, l’article L113-8 du Code des assurances prévoit que le contrat peut être déclaré nul.

Le problème peut donc devenir beaucoup plus sérieux qu’un simple refus de prise en charge de quelques réparations.

Pour une réplique, cela peut notamment concerner une situation dans laquelle le véhicule assuré ne correspond pas réellement aux caractéristiques déclarées et où l’assureur estime que cette différence lui a volontairement été cachée.

D’où l’intérêt de décrire précisément la voiture dès la souscription.

Et si l’erreur n’était pas intentionnelle ?

Une erreur ou une omission ne signifie pas automatiquement fraude.

Lorsque la mauvaise foi de l’assuré n’est pas établie, l’article L113-9 du Code des assurances prévoit un régime différent.

Si l’erreur est découverte avant un sinistre, l’assureur peut notamment proposer de poursuivre le contrat avec une prime adaptée ou décider de le résilier dans les conditions prévues par le Code des assurances.

Si l’erreur est découverte après un sinistre, une réduction de l’indemnisation peut être appliquée en fonction du rapport entre la prime réellement payée et celle qui aurait normalement dû être acquittée si le risque avait été correctement déclaré.

Dans tous les cas, l’objectif doit être d’éviter d’arriver à cette situation.

Accident corporel : pourquoi les enjeux deviennent considérables

Une Cobra ou une GT40 peut valoir plusieurs dizaines de milliers d’euros.

Mais lors d’un accident grave, la valeur de la voiture peut devenir secondaire.

Les dommages corporels peuvent concerner :

les frais médicaux ;
une incapacité temporaire ;
une perte de revenus ;
une invalidité permanente ;
l’assistance d’une tierce personne ;
l’adaptation d’un logement ;
différents préjudices personnels ;
ou, dans les situations les plus graves, le décès d’une victime.

Les montants en jeu peuvent donc largement dépasser la valeur de la voiture.

Il faut cependant apporter une précision importante : en matière d’assurance automobile obligatoire, les règles françaises protègent les victimes.

La nullité d’un contrat d’assurance automobile n’est notamment pas opposable aux victimes ou à leurs ayants droit dans les conditions prévues par l’article L211-7-1 du Code des assurances.

Cela ne signifie absolument pas que l’assuré ayant effectué une fausse déclaration est à l’abri.

L’assureur peut disposer de possibilités de recours contre le responsable afin de récupérer tout ou partie des sommes versées selon la situation.

C’est précisément ce risque financier qu’il faut éviter.

Carte grise collection et assurance collection : deux choses différentes

Une autre confusion fréquente consiste à penser qu’une carte grise collection implique automatiquement de souscrire une « assurance collection ».

Ce n’est pas le cas.

L’assurance responsabilité civile reste obligatoire pour un véhicule terrestre à moteur.

Un propriétaire peut ensuite souscrire différentes formules en fonction des contrats proposés et de son utilisation.

Les assureurs spécialisés dans les voitures anciennes peuvent proposer des conditions particulières adaptées aux collectionneurs. Elles varient toutefois fortement d’un contrat à l’autre.

Il peut notamment exister des conditions concernant :

l’âge du conducteur ;
son ancienneté de permis ;
la possession d’un autre véhicule pour les trajets quotidiens ;
le kilométrage ;
l’usage domicile-travail ;
le prêt du volant ;
le stationnement ;
les rassemblements automobiles ;
les trajets à l’étranger.

Il faut donc lire précisément les conditions du contrat au lieu de considérer que toutes les assurances « collection » fonctionnent de la même manière.

Attention à l’utilisation sur circuit

Une Cobra ou une GT40 donne naturellement envie de participer à des journées circuit.

Mais un contrat automobile destiné à la circulation routière ne couvre pas nécessairement ce type d’utilisation.

Avant un track day, une démonstration historique ou toute autre utilisation sur circuit, il faut vérifier précisément :

si le contrat autorise cette utilisation ;
si la responsabilité civile est couverte ;
si les dommages subis par le véhicule sont couverts ;
si une assurance spécifique doit être souscrite.

Ne jamais supposer qu’une garantie « tous risques » sur route signifie automatiquement que la voiture sera assurée sur circuit.

Faire expertiser la valeur de la voiture

La valeur constitue une autre difficulté avec les répliques.

Deux Cobra visuellement proches peuvent avoir des valeurs très différentes selon :

leur fabricant ;
leur ancienneté ;
leur moteur ;
leur qualité de construction ;
leur rareté ;
leur historique ;
leur documentation ;
leur homologation ;
leur état général.

Une Cobra ERA, Contemporary Classic ou Everett-Morrison ne doit pas nécessairement être évaluée comme une réplique moderne produite à plusieurs milliers d’exemplaires.

Une expertise réalisée par un professionnel peut donc être particulièrement intéressante.

Selon le contrat proposé, il faudra également vérifier si l’indemnisation repose sur une valeur déclarée, une valeur expertisée ou une valeur agréée, et surtout lire la définition exacte retenue par l’assureur.

Le but est d’éviter de découvrir après un vol ou une destruction totale que l’assureur évalue la voiture très différemment de son propriétaire.

Assurer une GT40 : attention à la valeur et à l’identification

La problématique est encore plus marquée avec les GT40.

Les véritables Ford GT40 historiques valent plusieurs millions d’euros tandis que les répliques possèdent des valeurs très différentes selon leur fabricant et leur qualité de construction.

Présenter simplement une voiture comme « Ford GT40 » sans préciser son fabricant réel peut donc créer une importante ambiguïté.

Cette réplique GT40 de 1989 construite par GT Developments illustre parfaitement cette nécessité.

Son intérêt tient notamment à son constructeur, son année réelle, sa configuration et son histoire. Ce sont ces caractéristiques qu’il faut pouvoir présenter clairement à un assureur.

Quels documents transmettre à l’assureur ?

Pour une réplique ancienne, il peut être utile de constituer un véritable dossier du véhicule comprenant :

copie de la carte grise ;
attestation FFVE si le véhicule en dispose ;
numéro de châssis ;
documents du constructeur de la réplique ;
factures historiques ;
factures de restauration ;
documents d’importation ;
justificatifs concernant la motorisation ;
photographies détaillées ;
rapport d’expertise ;
liste des modifications connues.

L’objectif n’est pas nécessairement d’envoyer spontanément cinquante pages à l’assureur.

Il s’agit surtout de pouvoir démontrer exactement ce qui a été déclaré et sur quelle base.

Pour une automobile atypique, une confirmation écrite de l’assureur ou du courtier concernant les caractéristiques du véhicule peut être extrêmement utile.

Les questions à poser avant de signer le contrat

Avant d’assurer une Cobra ou une GT40, il est conseillé de demander clairement :

Sous quel constructeur le véhicule est-il enregistré dans le contrat ?
Quelle année est retenue ?
Quelle motorisation est assurée ?
Les modifications connues sont-elles acceptées ?
Quelle valeur sera retenue en cas de vol ou de destruction ?
Le prêt du volant est-il autorisé ?
Existe-t-il une limite annuelle de kilométrage ?
L’usage domicile-travail est-il autorisé ?
Les déplacements à l’étranger sont-ils couverts ?
Les rassemblements et sorties de clubs sont-ils autorisés ?
Le circuit est-il totalement exclu ?
Quelles mesures antivol ou conditions de garage sont imposées ?

Et surtout : demandez les réponses importantes par écrit.

Une conversation téléphonique est beaucoup plus difficile à produire plusieurs années plus tard lorsqu’un désaccord apparaît.

Acheter une réplique avec une situation administrative claire

La meilleure manière de faciliter l’assurance reste naturellement de commencer par acheter une voiture dont l’identité est connue.

Constructeur, année, numéro de châssis, motorisation et documents doivent raconter la même histoire.

Une Cobra JCF de 1992 correctement identifiée est beaucoup plus simple à présenter à un assureur qu’une automobile dont les documents indiquent 1965 alors que son châssis a manifestement été construit plusieurs décennies plus tard.

Avant d’acheter, il est donc indispensable de ne pas uniquement examiner la peinture, le moteur et la carrosserie.

La cohérence administrative du véhicule fait partie intégrante de sa valeur.

Vous pouvez également consulter les Cobra et voitures de collection actuellement proposées par Bourgogne Auto Classic pour découvrir des exemples de répliques identifiées par leur véritable constructeur et leur véritable année de fabrication.

Conclusion : la transparence reste la meilleure assurance

Une réplique de Cobra ou de GT40 correctement identifiée peut parfaitement être assurée et utilisée comme automobile de collection.

Le principal danger vient des approximations.

Une année fantaisiste, un constructeur incorrect, un moteur beaucoup plus puissant que celui déclaré ou une transformation importante passée sous silence peuvent créer un litige au moment où le propriétaire a le plus besoin de son assurance.

La bonne méthode consiste donc à réunir les documents du véhicule, vérifier la cohérence de la carte grise, déclarer ses caractéristiques réelles et obtenir autant que possible une confirmation écrite de l’assureur.

Avec une automobile aussi particulière qu’une Cobra ou une GT40, mieux vaut expliquer précisément ce que l’on assure plutôt que découvrir après un sinistre que l’assureur n’avait pas compris ce qu’il garantissait.